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à titre d'exercice

См. также в других словарях:

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  • titre — 1. (ti tr ; au XVIe s. écrit tiltre, mais prononcé titre, PALSGRAVE, p. 23) s. m. 1°   Inscription en tête d un livre, indiquant la matière qui y est traitée, et ordinairement le nom de l auteur qui l a composé. •   Nous voulons faire un livre… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Exercice illégal de la médecine — en droit pénal français Le délit d exercice illégal de la médecine est prévu et réprimé par les articles L4161 1 à L4161 6 du code de la santé publique. Il est constitué dès lors qu une personne pose un diagnostic ou traite une maladie,… …   Wikipédia en Français

  • Titre de sejour en France — Titre de séjour en France Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

  • Titre de séjour en france — Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

  • Exercice de style — Épisode de Buffy contre les vampires Titre original Showtime Numéro d’épisode Saison 7 Épisode 11 Invité(s) Anthony Stewart Head, dans le rôle de Rupert Giles Réalisation Michael Grossman Scénario …   Wikipédia en Français

  • Titre IX - La Haute Cour de Justice (Constitution de la cinquième République française) — Statut pénal du président de la République française Droit constitutionnel | Constitutions françaises : Histoire constitutionnelle … de 1791 · texte · …   Wikipédia en Français

  • Exercice illégal de la médecine en droit pénal français — Le délit d exercice illégal de la médecine est prévu et réprimé par les articles L4161 1 à L4161 6 du code de la santé publique. Il est constitué dès lors qu une personne pose un diagnostic ou traite une maladie, habituellement ou par direction… …   Wikipédia en Français

  • Titre de noblesse — Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain : militaires ou …   Wikipédia en Français

  • EXERCICE — n. m. Action d’exercer ou de s’exercer. Long, pénible, fréquent, continuel exercice. Cela ne s’apprend que par un long exercice. Il signifie particulièrement, en termes de Guerre, Action d’exercer, de s’exercer au maniement des armes et aux… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • Titre authentique — Acte authentique En droit français, l acte authentique est « celui qui a été reçu par des officiers publics ayant le droit d instrumenter dans le lieu où l acte a été rédigé, et avec les solennités requises »[1]. Sommaire 1 Acte… …   Wikipédia en Français

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